Des relations patrimoniales dangereuses

Avri, mon ami d’enfance, m’a appelé. Sa voix n’était pas celle que je connaissais. Nous avons décidé de marcher sur la promenade, une habitude abandonnée depuis quelques années, et il me raconterait ses soucis pendant cette activité.
Sa mère était décédée un mois avant notre conversation. Leon, son compagnon depuis la mort du père d’Avri quinze ans auparavant, vivait dans la belle maison construite par ses parents et refusait de laisser Avri, son frère et sa sœur y entrer pour ranger les affaires de leur mère et les albums qu’elle avait conservés, gardienne de la mémoire familiale. La détresse d’Avri était évidente.

Nous avions grandi dans le même quartier. Comme mes parents, les siens avaient travaillé dur et consacré toutes leurs ressources à l’éducation de leurs trois enfants. Le reste avait servi à acheter un demi-terrain dans un quartier résidentiel et à construire une belle maison. Avri se souvenait qu’ils s’excusaient de ne pas avoir constitué d’épargne pour les enfants, tout en ajoutant : « Tout ce que nous avons construit sera à vous. » Dans les années 1970, nous n’achetions pas de marques et la plupart d’entre nous ne voyagions pas à l’étranger ; les enfants n’étaient donc pas frustrés, mais fiers d’avoir rejoint ce quartier grâce à leurs parents.
Lorsque son père est mort subitement à soixante-deux ans, Avri était en première année d’ingénierie au Technion. Son frère et sa sœur étaient encore au lycée. Sa mère a dû assumer seule la famille et lui a promis de tenir l’engagement parental en payant ses études et tous ses besoins pour qu’il réussisse. Son père n’avait pas laissé de testament. L’avocat de famille a obtenu une ordonnance successorale attribuant la moitié de la succession à la mère et l’autre moitié à l’ensemble des enfants.
Deux ans plus tard, Dina, la mère d’Avri, a rencontré Leon, arrivé d’Amérique du Sud avec son fils unique après son veuvage. Une relation s’est nouée et, un an plus tard, Leon et son fils se sont installés chez elle. Les deux premières années se sont déroulées sans incident, puis Leon est devenu autoritaire et avare. Il « investissait » tout son argent dans son fils et critiquait les dépenses de Dina pour ses enfants. Plus tard, le frère et la sœur d’Avri, partis à l’armée, découvraient des changements pendant leurs permissions : la chambre d’Avri avait été donnée au fils de Leon, le bureau de Dina était devenu celui de Leon et le sous-sol où les enfants recevaient leurs amis servait de salle de musique au fils. Ils se sentaient peu à peu étrangers dans une maison dont ils possédaient le quart. Face à leurs protestations, Dina les faisait taire et les suppliait de ne pas créer de conflit : sa relation était importante. « Vous ne voulez quand même pas que Leon me quitte et que je reste seule au monde ? Qui restera avec moi ? »
Les tensions ont persisté. Dina souffrait du changement d’attitude de Leon envers elle et ses enfants, sans leur confier sa détresse. Elle s’est enfoncée dans la tristesse et est tombée gravement malade. Leon l’a certes soignée, mais Avri a découvert ensuite qu’ils avaient signé, pendant sa maladie, un accord lui transférant la moitié de ses droits sur la maison.
Après la mort de Dina, Leon a déclaré aux enfants qu’ils n’étaient pas les bienvenus. Il a engagé une action pour faire reconnaître sa qualité de conjoint de fait et demandé une ordonnance successorale. Il a aussi proposé de racheter leurs parts à prix réduit, au motif que la maison était occupée par lui et son fils et qu’un bien occupé par des indivisaires valait moins qu’un bien libre.
Inquiet, Avri a consulté l’avocat qui avait réglé la succession de son père. Celui-ci lui a expliqué que, si Leon obtenait gain de cause, il serait considéré comme propriétaire de la moitié de tous leurs biens, maison et argent compris, et hériterait également de la moitié de la part de Dina dans la maison. Il détiendrait ainsi plus de la moitié de celle-ci et recevrait la moitié de l’épargne accumulée par Dina.
Avri m’a demandé, désespéré, si la justice pouvait permettre que l’essentiel des biens et de l’épargne consacrés par ses parents à l’avenir de leurs enfants revienne à Leon et à son fils, tandis qu’eux seraient lésés.
L’avocat de famille ne se trompait pas : le risque de perdre l’essentiel de la succession était réel. J’ai expliqué que, si les parents avaient établi des testaments réciproques et d’autres documents, préparés par des avocats spécialisés dans la transmission intergénérationnelle du patrimoine, leur volonté de réserver tous les biens communs aux enfants après leurs décès aurait pu être assurée. Les complications avec Leon auraient été relativement faciles à prévenir. Avri a compris qu’il fallait retrouver tout document éclairant leur relation et qu’il serait très difficile d’annuler le transfert de la majeure partie des biens ; il m’a demandé de l’aide.
Cette histoire se termine en partie bien. Après un travail juridique intense et l’aide d’un enquêteur privé, le tribunal a ordonné des mesures conservatoires permettant d’enquêter sur les faits inconnus des enfants. Dina et Leon avaient envisagé le mariage après deux ans de vie commune, mais le projet avait échoué en raison d’un accord patrimonial rédigé pour elle par un autre avocat, précisant qu’aucun de ses biens n’appartenait à Leon. Cet accord avait provoqué leur crise et son changement brutal de comportement. Il est également apparu qu’au moment de signer le transfert de la moitié du logement, Dina souffrait d’un syndrome psychiatrique particulier et d’une dépression clinique.
Dans ces circonstances, le tribunal a annulé le document et jugé que Leon n’avait pas acquis la moitié de la maison. Le juge a également précisé que la demande prouvée de Dina de signer un accord patrimonial, ainsi que les événements ultérieurs, constituaient des indices solides de sa volonté de séparer leurs biens et de l’absence d’intention de mettre leurs patrimoines en commun.
À la suite de cette évolution, Leon et son fils ont quitté la maison, et les enfants ont accepté une médiation sur les différends restants. Il a finalement été convenu que Leon recevrait seulement une indemnité financière déterminée ; les enfants n’ont donc pas perdu l’essentiel du patrimoine familial, comme ils le craignaient à juste titre.

(* Tous les noms et toutes les dates sont fictifs. Les faits reposent sur des affaires réelles.)